1. Édition du site
Le site gabrielle-ms.fr est édité par :
- Gabrielle MASSOT, entrepreneur individuel exerçant en qualité de mandataire indépendant en immobilier.
- Siège : 31390 Lafitte-Vigordane, France.
- SIRET : 899 709 851 00013.
- RSAC : Toulouse 899 709 851.
- Courriel : gmassot@bskimmobilier.com.
- Téléphone : 06 62 57 07 01.
2. Activité réglementée (Loi Hoguet)
L'activité d'intermédiation immobilière est exercée sous la carte professionnelle du réseau BSK Immobilier, dans le cadre de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet).
Directeur de la publication
Lionel PELLETIER, président de BSK Immobilier, responsable de la publication.
Titulaire de la carte professionnelle
- BSK SAS, capital social : 50 000 €.
- Adresse : 58 rue Magellan – Le Magellan – 31670 Labège CEDEX.
- Téléphone : 05 61 00 27 26.
- Courriel : contact@bskimmobilier.com.
- Carte professionnelle : CP 3101 2018 000 030 369, délivrée par la CCI de Toulouse le 20/04/2024.
- RCS Toulouse : 521 907 519.
- TVA intracommunautaire : FR76 521 907 519.
3. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
- Compagnie : MS AMLIN SE.
- Adresse : 22 rue Georges Picquart, 75017 Paris, France.
- Numéro de police : 2025PCA001.
4. Garantie financière
- Organisme : SO.CA.F (Société de Caution des Activités Financières).
- Adresse : 26 avenue de Suffren, 75015 Paris, France.
- Montant : 110 000 €.
- Mention : transactions sans détention de fonds.
5. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Infomaniak Network SA.
- Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.
- Site web : www.infomaniak.com.
6. Webmaster
Conception et développement du site : Marvin Massot.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, le client consommateur dispose, en cas de litige non résolu, d'un droit de saisine gratuite du médiateur :
- CNPI — Commission Nationale de Médiation de la Consommation Immobilière.
- Adresse : 31 rue de la Fédération, 75015 Paris, France.
- Site web : www.cnpi.fr.
8. Honoraires
Les honoraires et tarifs pratiqués sont consultables sur la page : https://bskimmobilier.com/honoraires.
9. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, charte graphique, code source) est protégé par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.
Les marques BSK Immobilier sont la propriété de BSK SAS.
Le logo et l'identité visuelle de Gabrielle Massot sont utilisés sous licence du réseau.